Déposée le 22 septembre 2003 par la société LES BIERES DU VENTOUX-SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SAVEURS DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la société LES BIERES DU VENTOUX-SARL domicilié(e) route de saint Trinit,84390 SAULT - 84390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 844 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MULDER domicilié(e) 10, place MOHY,54720 LAIX - 54720 - France.
La marque LES SAVEURS DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BIERES DU VENTOUX-SARL - route de saint Trinit,84390 SAULT - 84390 - France - SIREN 448844175
Monsieur MULDER - 10, place MOHY,54720 LAIX - 54720 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Produits de l'imprimerie. Confitures, gelées, compotes-fruit conservés, séchés et cuits. Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Publicité – publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel et de textes publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'expositions à but commerciaux et publicitaire. Locations de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires. Publicité radiophonique et télévisée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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